Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 juin 2026
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site louismelchiordanse.com sont informés de l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur du site.
Éditeur du site
Directeur de la publication
Louis-Melchior Giraud, en sa qualité d'entrepreneur individuel.
Hébergement
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logo, identité graphique, éléments d'interface, mise en page) est la propriété exclusive de Louis-Melchior Danse, ou est utilisé avec l'autorisation de leurs ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et noms de domaine apparaissant sur ce site sont protégés. Aucune licence ou droit d'utilisation ne peut en être déduit de leur affichage.
Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Louis-Melchior Danse s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne saurait être tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou d'une indisponibilité ponctuelle du site. Les modalités précises (date, lieu, durée, tarif) de chaque cours sont confirmées par écrit ou par téléphone avant toute réservation.
Les liens externes vers des sites tiers sont fournis pour la commodité de l'utilisateur. Louis-Melchior Danse n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.